Actualités
09:14 9 septembre 2020 | mise à jour le: 9 septembre 2020 à 11:21 temps de lecture: 4 minutes

Le point sur le regroupement éventuel de Saint-Joachim et Beaupré

Le point sur le regroupement éventuel de Saint-Joachim et Beaupré
Le projet de fusion entre les deux villes est bel et bien enterré. (Photo Google Maps)

Municipal. La fusion possible entre les municipalités de Saint-Joachim et de Beaupré n’aura pas lieu si l’on en croit un communiqué publié récemment par le maire de Saint-Joachim, Marc Dubeau.

C’est en mai 2019 que le conseil municipal de Saint-Joachim avait adopté une résolution demandant au Ministère des Affaires Municipales et de l’Habitation de procéder à une étude de faisabilité d’un possible regroupement entre la Ville de Beaupré et la Municipalité de Saint-Joachim.

Un comité restreint de chacune des municipalités a été formé et était composé des directeurs généraux, d’un conseiller municipal et de chacun des maires. Dès le début, il était clair pour la municipalité de Saint-Joachim que le résultat de cette étude et la possibilité de fusionner devait répondre à certaines priorités qu’elle s’était fixée, à savoir: réalisation d’économies appréciables; équité concernant le taux de taxation de Beaupré et Saint-Joachim; connaissance précise des futures tâches de ses employés et de leur poste au sein de la nouvelle ville; représentation équitable au sein du nouveau conseil municipal.

Un rapport complet

Le MAMH a donc entrepris à l’été 2019, l’élaboration d’un rapport préliminaire d’une possible fusion en intégrant les budgets 2019 de la Ville de Beaupré et Saint-Joachim pour en venir à une image précise d’états financiers conjoints. Étant donné que les deux municipalités avaient déjà plusieurs ententes intermunicipales, il en est ressorti qu’il était très difficile de parvenir à dégager des économies puisqu’il n’y avait pas de dédoublement de services.

De plus, selon le rapport préliminaire, l’impact du regroupement sur la charge fiscale de chacune des municipalités montrait une diminution du taux de taxe de 1.0% des contribuables de Beaupré et une augmentation de 9.0% pour ceux de Saint-Joachim, ce qui n’était pas acceptable pour le conseil municipal de Saint-Joachim.

«Le MAMH a donc procédé à divers scénarios pour ramener l’équité fiscale entre les parties. De ce nombre, un scénario a retenu notre attention et nous a guidés dans nos négociations avec les représentants de Beaupré. Il consistait à regrouper la dette totale de Saint-Joachim avec celle de l’hôtel de ville et du centre multifonctionnel de Beaupré et de la répartir à 50/50 entre chacune des municipalités ce qui résultait d’une augmentation de taux de taxe de 0.7% à Beaupré et de 0.3% à Saint-Joachim, ce qui nous semblait plus équitable et acceptable. Aussi, le rapport faisait uniquement mention que tous les employés seraient inclus à l’organigramme de la nouvelle entité, selon les grilles salariales de Beaupré, sans perte de salaire et/ou d’ancienneté, mais sans détailler les tâches et rôles tel que nous le demandions. Finalement, il y était mentionné divers scénarios en ce qui concerne la représentativité au sein du conseil et nous devions négocier ce point également», énumère Marc Dubeau dans un communiqué sur le sujet.

Le conseil de Saint-Joachim a donc déposé les demandes suivantes aux représentants de Beaupré: retenir le scénario de partage des dettes et centre multifonctionnel à 50/50 pour une équité de la charge fiscale; obtenir une représentation équitable du nombre de conseillers de Beaupré et Saint-Joachim au sein du conseil pour un premier mandat complet de 4 ans suite au regroupement; connaissance précise des futures tâches des employés et de leur poste au sein de la nouvelle ville avant d’entériner un processus de fusion.

Les représentants de Beaupré sont revenus en juillet 2020 suite à ces demandes. Ils ont rejeté la demande de partage des dettes et conservé le scénario de base du MAMH. Et même s’ils ont accepté une représentation équitable des conseillers au conseil pour un seul mandat de 4 ans, ils ont précisé que l’élaboration du nouvel organigramme et du partage des tâches des employés se ferait uniquement une fois le processus de fusion entériné.

C’est d’un commun accord et unanimement que le conseil municipal de Saint-Joachim a décidé de mettre fin au processus de fusion entre les municipalités.

«J’ai avisé verbalement Pierre Renaud et avons approuvé une résolution en ce sens le 3 août dernier, lors de notre séance publique mensuelle», a précisé Marc Dubeau, maire de Saint-Joachim. Le maire de Beaupré n’a pas répondu à nos demandes de précisions à ce sujet.

 

 

Articles similaires

Commentaires 0

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *