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16:00 23 décembre 2014 | mise à jour le: 23 décembre 2014 à 16:00 temps de lecture: 5 minutes

Jonatan Julien défend le partage des quotes-parts d’agglomération à Québec

MUNICIPAL. Le calcul des quotes-parts réclamées aux villes de banlieue pour payer les services communs de l’Agglomération urbaine de Québec se fait dans le respect des ententes signées entre les villes touchées. Les hausses importantes de taxes qui en résultent étaient prévisibles dans les études économiques réalisées avant les défusions. Il fallait donc gérer les budgets municipaux en conséquence et non pelleter l’inéluctable vers l’avant.

C’est avec véhémence que le vice-président du comité exécutif de la Ville de Québec, Jonatan Julien, a défendu les paramètres du partage de la quote-part des municipalités composant l’agglomération de Québec. Ce dernier a qualifié d’aboutissement d’un crescendo verbal l’accusation du conseil municipal de Saint-Augustin voulant que la hausse de 25% de la taxe municipale pour 2015 était essentiellement attribuable à la gourmandise de l’agglomération.

«Dans le processus, la Ville de Québec respecte en tout point les ententes en vigueur. Lorsque le maire de Saint-Augustin s’essuie les pieds sur l’agglomération pour expliquer la forte hausse du compte de taxes locales, il utilise des raccourcis intellectuels qui frôlent la démagogie. Pourtant, jamais il ne soulève des arguments appuyant ses allusions, parce que ses prétentions ne tiennent pas la route», soutient M. Julien.

Selon ce dernier, autant L’Ancienne-Lorette, qui a haussé ses taxes de 33% en 2012, que Saint-Augustin, qui a été contrainte de procéder à une forme de rattrapage pour l’an prochain, étaient averties de l’éventualité. «L’évolution actuelle des quotes-parts n’est pas une surprise pour personne qui est de bonne foi. Dès 2004, rappelle-t-il, une étude comptable de Raymond Chabot Grant Thornton, commandée par le ministère des Affaires municipales à l’époque, avait exposé clairement quel serait l’impact des responsabilités d’agglomération sur les budgets des villes. Vers 2014, cela pouvait avoisiner les 50% et c’est exactement le portrait actuel.»

Calcul mathématique

M. Julien dit comprendre que dans un processus de défusion, les informations contenues dans le rapport de Raymond Chabot n’étaient certainement pas les «plus séduisantes» à révéler aux citoyens. «Pourtant, continue-t-il en répétant les propos du maire Labeaume, le calcul du partage des quotes-parts d’agglomération est purement mathématique. Chaque année, celles-ci sont évaluées objectivement selon les critères de l’entente de 2009. Ce calcul permet de déterminer les dépenses que devront se partager les trois villes de L’Ancienne-Lorette, de Saint-Augustin et de Québec.»

La portion qui revient à chacune des villes est déterminée par le potentiel fiscal des parties, celui-ci en lien avec la capacité de taxation. En 2015, le prorata des dépenses d’agglomération est établi comme suit : Québec assume 93,58%; L’Ancienne-Lorette 2,48%; et Saint-Augustin 3,94%. «Ces ratios sont validés et acceptés. On ne fait ensuite qu’appliquer ces prorata aux dépenses d’agglomération et chaque partie sait combien elle devra payer», explique Jonatan Julien qui conçoit mal l’effet de surprise.

Questions complémentaires à Jonatan Julien

Quelle est votre position sur le fait que le maire de Saint-Augustin, Marcel Corriveau, ne voit plus de solution au sein de l’agglomération et veut en sortir? «Nous avons une entente commune signée en 2009. Alors, j’aimerais bien voir comment il prévoit matérialiser ce souhait. Au fond, il a un beau problème M. Corriveau, parce que si sa part des dépenses augmente autant, c’est que son potentiel fiscal augmente plus rapidement qu’ailleurs. Alors, qu’il gère en conséquence. Pour ce qui est de son intention de se retirer de l’agglomération, je vais laisser au ministère des Affaires municipales du Québec le soin de regarder ça avec lui.»

Comment expliquer l’écart important depuis 2008 dans la progression de la quote-part dans les agglomérations de Longueuil et de Montréal, qui est d’environ 30%, alors que Saint-Augustin a vu la sienne grimper de 111%? «Encore là, je pense que des raccourcis sont pris. Le calcul des quotes-parts se base sur le potentiel fiscal des villes de l’agglomération de Québec, dans le respect des ententes intervenues et signées au fil des ans. Je suis curieux de voir l’évolution du potentiel fiscal dans les autres agglomérations, car c’est une règle de trois purement mathématique.»

La ville centre fait des efforts pour maintenir la hausse de taxes foncières de ses citoyens sous le niveau de l’inflation. Ne devrait-elle pas en faire autant avec la quote-part? «À la face même de notre budget, les dépenses d’agglomération représentent 55% (730M$) de l’ensemble des dépenses et on les inclut dans le budget qui augmente de 2,4% en 2015. Il y a des dépenses comme la sécurité publique qui sont plus difficilement compressibles que d’autres. Alors, pour contenir une hausse importante de taxes, il faut travailler sur les services de proximité. Je m’attends à que les autres villes fassent les mêmes efforts dans leur budget respectif. On n’a pas à aller plus loin que ça.»

Jonatan Julien estime que l’évolution des quotes-parts d’agglomération de Québec était prévisible et respecte les ententes signées entre les trois villes composantes. (Photo TC Media – François Cattapan)

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