Actualités
20:12 1 octobre 2012 | mise à jour le: 1 octobre 2012 à 20:12 temps de lecture: 2 minutes

Sept individus arrêtés à Charlesbourg avec de la marchandise contrefaite

Un important ratissage a été effectué vendredi dernier au Marché aux puces Jean-Talon de Charlesbourg par une quarantaine de policiers de la Section des enquêtes fédérales du Détachement de Québec de la Gendarmerie royale du Canada, en collaboration avec le Service de police de la Ville de Québec.

Sept individus ont été alors arrêtés dans le cadre de cette vaste opération où des perquisitions ont été faites dans l’ensemble des commerces afin d’appliquer la Loi fédérale en matière de contrefaçon. Ils ont été rencontrés et relâchés.

Des accusations pourraient être portées ultérieurement en vertu de la Loi sur les droits d’auteur, ce qui empêchait de divulguer le nom du marché concerné. Ils pourraient être également accusés de fraude. Cette enquête ciblait non seulement les commerçants, mais également les dirigeants du marché qui auraient toléré la vente illégale d’articles contrefaits.

Depuis le mois d’avril dernier, les policiers avaient reçu de nombreuses plaintes à l’effet que de la marchandise contrefaite était vendue dans ce marché. Lors de cette opération, les policiers ont saisi plus de 6 700 items vestimentaires vendus illégalement. Des chaussures de sport, des vêtements aux couleurs d’équipes de la Ligue nationale de hockey, des lunettes de soleil, des casquettes et une série d’autres articles contrefaits et vendus sans l’autorisation des fabricants.

Les policiers ont également saisi des DVD piratés aux fins d’analyse, eux qui étaient aidés par des enquêteurs de l’Association cinématographique- Canada.

Charlesbourg Express, membre du Groupe Québec Hebdo

Articles similaires

Commentaires 0

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *