Différend sur la compétitivité fiscale commerciale de Québec

MUNICIPAL. Tout comme Montréal, Québec serait l’une des grandes villes parmi les plus gourmandes au pays pour sa taxe foncière commerciale. Un constat avancé par le Groupe Altus dans une analyse comparative que la municipalité s’empresse de déboulonner. De quoi ranimer au passage le débat sur l’iniquité fiscale dénoncée par les commerçants à l’avantage des propriétaires résidentiels.

Dans son rapport cumulant les taxes municipales et scolaires, la firme immobilière indique que le taux du 1000$ d’évaluation s’élève à 36,24$ à Montréal et à 34,97$ à Québec. Cela les place au sommet du palmarès national, devant de grands centres urbains comme Toronto, Calgary et Vancouver. À titre de comparaison, la taxation moyenne exigée des autres commerçants canadiens s’établit à 23,88$ du 1000$. Le montant exclut toutefois certains services, comme l’eau ou les matières résiduelles.

Selon le Groupe Altus, il semble que les gens d’affaires d’ici se font imposer «une part inéquitable des budgets municipaux et scolaires». À son avis, «une baisse de la taxation commerciale aiderait à accroître la compétitivité des villes et les investissements». Une réalité qui garantirait des revenus plus stables dans le temps.

Situation même avantageuse

À la Ville de Québec, on estime que cette analyse comparative ne reflète pas sa compétitivité fiscale. «Elle omet de tenir compte du coût moins élevé de l’immobilier et du logement à Québec par rapport aux autres villes. Rappelons que le taux de taxation est toujours ajusté en fonction de la valeur des propriétés. Dans les faits, la facture de taxes est comparable et même plus avantageuse que dans plusieurs grandes villes», souligne David O’Brien, responsable du service des communications à la municipalité.

Il appuie son propos sur une étude de KPMG réalisée pour la Ville de Québec et comparant la facture de taxes foncières par types de commerce au pays. On y observe que la fiscalité non résidentielle de Québec reste compétitive par rapport aux grandes villes canadiennes. Pour un commerce de 1300pi2, celle-ci s’avère notamment inférieure à Québec (8,74$/pi2) par rapport à Hamilton (9,03$/pi2), Calgary (9,42$/pi2), Moncton (9,45$/pi2), Montréal (12,11$/pi2), Ottawa (12,33$/pi2) et Toronto (14,78$/pi2).

Métro Média