reseaux d'aqueduc prive

Article mis en ligne le 8 octobre 2008 et visionné 5483 fois
Je prends le temps aujourd'hui de vous parlez d'un evenement qui m'est arriver durant la derniere annee et que je ne souhaite partager avec le public.

Je souhaite que ces lignes soient profitable a beaucoup de Quebecois, car j'aurais bien aimer le savoir avant de depenser une petite fortune d'avocat.

Voici mon histoire:

Au printemps 2007, nous avons convenus mon conjoint et moi, de demenager pour pouvoir avantager ma mere qui a ete operer dans la colonne et qui a beaucoup de difficulter a se deplacer. Nous avons trouver une jolie maison en haute Gaspesie, nous avons fait une entente avec le vendeur et nous avons mis notre propriete a vendre.

Quelle bonheur, quelle reve que nous vivions. Tout allait si bien, nous etions deja labas dans notre tete entrain de planifier nos journees.

Cela n'a ete qu'un bref moment de bonheur dans notre vie, car l'enfer se preparait.

Le charmant petit fils de notre voisin, voyant notre propriete a vendre, telephona a notre agent d'immeuble et fut offusquer du prix que nous demandions. Il proposait une offre de moins de la moitie de ce que nous demandions. Nous avons refuser son offre, sans ce douter de ce qui etait pour arriver.

Le petit-fils rappelait notre agent d'immeuble et lui proposait une seconde offre en precisant cette fois ci, que si c'etait pour etre refuser, que son grand-pere couperait l'eau.

Ben voyons dont, cela est impossible que je dit a mon conjoint. Nous avons toujours eu un EXCELLENT rapport avec notre voisin, il s'agit surement d'un malentendu.

Et bien non, notre charmant voisin, avait deja pris de l'avance, en envoyant une lettre enregistrer a notre agent d'immeuble. Il disait, que le service d'aqueduc serait couper pour le prochain proprietaire.

Nous avons donc envisager de faire creuser un puits, une autre aventure. Un puits artesien, attendez vous a sortir les piasses de vos poches. Cela peut couter $15 000 voir $20 000 et sans garantie d'avoir de l'eau.

Nous nous sommes dit, on est dans la merde !

Alors, le monde commencent a me jaser et me disent que mon charmant voisin n'a pas le droit de nous couper l'eau. Il existe des lois qui nous PROTEGENT ...

J'appel donc mon notaire, que me suggere de denoncer la situation au Ministere de l'Environnement et j'appel ma charmante Municipalite qui me suggere d'appeler l'Environnement aussi en me donnant leurs coordonnees.

J'appel l'Environnement qui eux me demande une plainte par ecrit et un test d'eau et me confirme que l'exploitant ne peux pas nous couper.

Ouf, on respire enfin, mais pas longtemps. Suite au test d'eau, on s'appercoit que l'eau est contaminer. Plus de 80 coliformes, 3 E-coli, 3 Fecaux et 12 enterocoques.

Le Ministere vient chez moi et nous explique les lois et reglements, nous confirme encore que Monsieur est un exploitant et qu'il doit se conformer a leurs lois et reglements sur les reseaux d'aqueduc et d'egouts.

La seule maniere que Monsieur l'Exploitant peut se retirer de son obligation, c'est de nous creuser un puits ou d'acheter notre maison a un prix convenable.

La meme chose est expliquer a Monsieur l'Exploitant.

Donc, etant donner que notre maison est en vente et que Monsieur l'exploitant nous fais des miseres, nous decidons d'aller consulter un avocat et de prendre un action contre Monsieur l'exploitant pour le calvaire qu'il nous fais vivre.

Nous sommes passer a proces en cour superieure le 11 et 12 septembre 2008 devant l'honorable Juge XXX.

Nous avions hate que cela se termine pour pouvoir vendre notre propriete et demenager, mais encore la, l'enfer etait au rendez-vous.

Le Juge a pris position contre nous des le debut de l'instance sans au prealable avoir entendu un seul fait et temoignage. Il nous as fait la moral a nous et notre avocat comme si nous etions des enfants d'ecole.

Nous etions encore une fois consterner par les evenements, sans avoir le temps de comprendre ce qui se passait. Nous avons donc continuer le proces, en souhaitant que le Juge soit impartial.

Le Juge n'a jamais pencher en notre faveur une seule fois, il nous as rit dans la face et nous as fait sentir comme 2 imbeciles car nous n'avions pas accepter de nous brancher sur notre voisin d'en face qui voulait rien savoir de l'Environnement.

Nous avions une entente notarier qui n'a rien donner, nos temoins etaient sans interet pour lui. Le ministere de l'Environnement n'a pas completer son temoignage, car le juge a determiner qu'il ne pouvait pas parler des lois et reglements parce qu'il n'etait pas avocat.

Le juge a dit, que le Ministere de l'Environnement aurait du se meler de ses affaires.

C'est pas un proces que nous avons eu, c'est une perte de temps et d'argent. Meme le legislateur, n'a pas bien fait son ouvrage selon le Juge.

Ce proces a ete une vrai farce monumentale pour nous.

Le notaire, l'inspecteur municipal, le Ministere de l'Environnement, le depute, notre avocat, tous ces gens nous ont mal conseiller selon l'honorable juge.

En temps que simple citoyenne, devrais-je aller cogner a la porte d'un juge dans le futur pour avoir sont honorable opinion avant de le deranger dans ses journees precieuses pour s'occuper de mes problemes anodins et sans importance a ses yeux.

Donc, l'honorable Juge, declarat dans son Jugement, qu'une personne ne possedant pas de permis, n'est pas assujetis aux lois et reglements du Ministere de l'Environnement. Donc, en l'occurence, nous avons eu 30 jours pour trouver l'argent necessaire et se creuser un puits artesien luxueux en plus de payer les depends de l'exploitant sant permis qui retourne chez lui sans punitions ni consequences.

Alors, je crois que maintenant, nous n'avons plus besoins de permis pour rien. Pourquoi demander un permis ? Le Juge dit, pas de permis, pas de reglements ...

Notre enfer n'est pas terminer, ma pauvre mere handicaper que je voulais prendre soins, a ete obliger de se trouver un logement qui convenait plus a sa situation.

Mon conjoint et moi, et bien nous sommes sequestrer chez nous et condamner a payer un avocat, un puits et des depends sur plusieurs annees. On parle de plus de $30 000 de frais, c'est beaucoup d'argent et notre reve de demenager s'envole en cheques post-dater.

Le Ministere de l'Environnement maintient sa position, mais ils attendent mon jugement pour voir s'il vont faire quelques chose.

Je suis vraiment facher de cette situation, c'est leurs lois et reglements qui sont bafouer. C'est les droits de milliers de Quebecois qui sont brimer. Il faudrait qu'ils agissent.

Si rien n'est fait, je vais etres obliger de transmettre le jugement a plusieurs personnes pour qu'ils avisent les Quebecois qu'ils est dangereux d'acheter une maison qui est relier sur un reseau d'aqueduc prive sans permis.

Les proprietaires de ces maisons, vont egalement perdre une valeur importante sur leur residence.

Dans mon cas, j'ai perdu $30 000. Dans d'autres cas, un puits artesien peut atteindre $70 000 et pas d'eau.

Voyez vous ou cela nous amenent, pour faire sauver un permis a un exploitant mal-honnete.

J'espere aider des gens par le biais de ce blogue et j'attends toujours mon jugement et la decision du Ministere dans ce dossier.

Soyez assurer, que je viendrais vous dire ce qui en ai quand j'aurai des nouvelles.

Pour le moment, je regrette d'avoir ete en cour et d'avoir creer une Jurisprudence qui met des milliers de Quebecois dans l'eau bouillante financierement parlant.

Je voudrais bien aller en appel, mais je n'ais pas les moyens financierement parlant. La justice, etant seulement pour les riches.

L'exploitant etant riche, c'est pas necessaire de se poser de question sur le pourquoi nous avons perdu.

Les lois et reglements etant claires pour tout le monde, sauf le Juge. On comprends, que les pauvres n'ont pas leurs places dans le systeme judiciaire.