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Véhicules hors route: Le SPVQ rappelle les règlements


Publié le 19 mai 2017

Le SPVQ possède des quads et sont les seuls à pouvoir sillonner les sentiers qui sont sur des terrains privés.

SÉCURITÉ. Avec la chaleur qui a décidé de se montrer hier, le Service de police de la Ville de Québec rappelle à la population qu'il est interdit de circuler avec un véhicule hors route sur un chemin public ainsi que tout terrain privé ou public situé sur le territoire de la Ville de Québec et des villes de Saint-Augustin-de-Desmaures et de L'Ancienne-Lorette.

Certaines conditions s'appliquent, dont le fait d'avoir l'autorisation écrite d'un propriétaire. «De plus, la circulation des véhicules hors route à une distance inférieure à celle fixée par règlement municipal ou à défaut, à moins de 30 m d’une habitation, d’une installation exploitée par un établissement de santé ou d’une aire réservée à la pratique d’activités culturelles, éducatives, récréatives ou sportives est interdite», précise Cyndi Paré, porte-parole du SPVQ.

Pour ceux et celles qui contreviennent aux règlements, une amende de 150$, en plus des frais est prévue. Les contrevenants s'exposent également à d'éventuelles poursuites de la part des propriétaires dans les cas de dommages à leur propriété. De telles poursuites peuvent également être intentées contre les usagers de véhicules routiers de type 4X4 qui circulent à l’extérieur des chemins publics et qui endommagent les domaines publics et privés.

Comme le nombre d'appels concernant les véhicules hors route est élevé au Service de police de la Ville de Québec, notamment quant au bruit et aux dommages à la propriété, des patrouilles régulières sont effectuées sur le territoire.

Le SPVQ demande  la collaboration des véhicules hors route ainsi que des citoyens afin de dénoncer les contrevenants en composant le 911.