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Au diable le référendum

La Ville utilise une clause spéciale pour autoriser le projet de Cité verte

François Simard par François Simard
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Article mis en ligne le 8 juillet 2008 à 9:50
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Au diable le référendum
La présidente de l'arrondissement La Cité, Louise Lapointe, et le conseiller du district de Saint-Sacrement, Yvon Bussières, accompagnaient le maire Régis Labeaume lors de l'annonce. (Photo François Simard)
Au diable le référendum
La Ville utilise une clause spéciale pour autoriser le projet de Cité verte
«Je ne laisserai pas à quelques centaines de personnes la possibilité d'arrêter un projet de 300 M$». Cette phrase sans équivoque, le maire Régis Labeaume l'a lancée quelques minutes après avoir annoncé son intention d'utiliser une clause de la Charte de la Ville de Québec afin de soustraire le projet de Cité verte au processus référendaire et ainsi permettre aux promoteurs d'aller de l'avant.
Pour une rare fois, au moment de présenter le plan de match des autorités municipales, le maire de Québec était accompagné d'élus du RMQ dont le chef de l'opposition Jean-Marie Matte. Il faut dire que c'est à la demande du conseil de l'arrondissement La Cité que ce dernier a décidé d'utiliser la clause 74.4 pour donner le feu vert à ce projet majeur de développement sur l'ancien domaine des Sœurs du Bon-Pasteur, sur le chemin Sainte-Foy.

Dans les cartons de la Ville de Québec depuis plusieurs années et soumis à de nombreuses consultations, le projet devait normalement faire l'objet d'un référendum après que 269 résidents des zones limitrophes en aient fait la demande en signant les registres. Mais les élus ont décidé qu'il était dans l'intérêt collectif de couper court au processus et de permettre aux promoteurs, la Société SSQ et le Mouvement Desjardins, d'aller de l'avant.

«En 15 ans, je n'ai jamais vu un projet avec autant de consultations publiques, souligne le conseiller du district de Saint-Sacrement, Yvon Bussière. Je suis convaincu qu'il est souhaité de la majorité silencieuse qui habite ce secteur.»

Rappelons que la fameuse Cité verte comprendrait plus de 700 logements destinés principalement à une clientèle de 45-55 ans et aux personnes retraitées. «C'est un projet exemplaire qui contient un paquet d'innovations notamment en terme d'environnement et de soins de santé, estime Régis Labeaume. Si on veut densifier le centre-ville de Québec, il faut accepter d'avoir de nouveaux voisins.»

S'il n'en tient qu'au maire de Québec, la possibilité de soumettre les changements au zonage à un référendum, procédure qui n'existait pas à Québec avant la fusion, sera bientôt chose du passé. «Le processus de consultation publique est tout à fait démocratique, mais la possibilité de demander un référendum pour un changement de zonage est antidémocratique », affirme-t-il.
Participation citoyenne
Dans cette optique, le conseil municipal a pris acte, hier soir, d'un rapport sur la participation citoyenne en matière d'aménagement et de développement du territoire commandé à la firme Langlois Kronström Desjardins par le Caucus des grandes villes de l'Union des municipalités du Québec. Dans le document intitulé «Bâtir un partenariat performant entre les citoyens et les élus dans la poursuite de l'intérêt collectif», il est notamment recommandé de «Demander au législateur de prévoir dans la Loi que la décision des élus prise à la suite d'un processus garantissant la participation citoyenne en amont ne peut pas faire l'objet d'une remise en question de son opportunité et entre en vigueur sans autre procédure de validation ou d'approbation.»
Et la clause 74,4 a été invoquée deux fois plutôt qu'une hier alors que les élus l'ont utilisée pour permettre, toujours dans l'arrondissement La Cité, l'agrandissement de la résidence pour personnes âgées La Champenoise située sur la rue Gérard-Morrisset. Soumis à un référendum en septembre 2007, le projet avait été rejeté par quelques voix (366 vs 339).

Le conseil d'arrondissement demande maintenant que la version modifiée (20 mètres de hauteur au lieu des 24 prévus au départ), soit acceptée sans ouvrir la porte à un référendum.

«Je souhaite que les travaux débutent le plus rapidement possible afin que les gens âgés qui en ont besoin puissent l'habiter le plus rapidement possible», a répondu Régis Labeaume à un citoyen qui lui demandait si la clause 74,4 passait maintenant avant la démocratie.

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Gerry Pagé

Commentaire mis en ligne le 8 juillet 2008
Fusion et effusions !

Ce n’est pas que Régis Labeaume braque et méprise les citoyens du district Saint Sacrement, comme s’ils étaient des policiers ou des cols bleus, qui étonne. Ce n’est pas que Régis Labeaume tablette les référendums et qu’il piétine la démocratie, si lourde et conflictuelle puisse-t-elle être, qui choque. Ce n’est pas que Jean-Marie Matte, «l’ex-chef» de l’Opposition et si terne soit-il, y ait trouvé ses sucs, qui surprend. Bref, ce n’est pas le fait que Régis Labeaume patauge dans la démagogie, le fait que Régis Labeaume joue le pompier des incendies qu’il jubile allumer, le fait que Régis Labeaume, le fait que l’autodidacte de la gestion municipale improvisée veuille tout bousculer qui mettent le feu aux poudres, dans la bousculade du Projet Bon-Pasteur. Non ! C’est la trahison des électeurs et des électrices du district Saint Sacrement, que leur propre représentant, à la ville, Yvon Bussières envoie au diable, et son intrigante collusion tout aussi loufoque et contradictoire que soudaine et renversante, avec Régis Labeaume, la cible de tous ses cribles oppositionnistes, depuis décembre 2007.

Gerry Pagé
Québec

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